MENTIONS LÉGALES

 

L'École LA BOÉTIE

 

L'École LA BOÉTIE, son nom, son logo, son concept éducatif et son slogan sont des marques déposées.


La marque "École LA BOÉTIE" est enregistrée auprès de l’Institut National de la Propriété Industriel (INPI).
 

Cet enregistrement lui confère la protection édictée par les dispositions légales (article L 711 et suivants et R 712-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle) et par la directive 2008/95/CE.

 

www.ecolelaboetie.com

 

Le site www.ecolelaboetie.com appartient à l’association « École LA BOÉTIE ». Son objectif est de promouvoir les pédagogies alternatives dites actives à travers l’ouverture d’une école et la réalisation d’atelier.

 

Protection du contenu du site internet

 

Le contenu de ce site est protégé par les droits d'auteur, « Article L122-4 du Code de la Propriété intellectuelle »

 

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. Ils peuvent également, s'ils le souhaitent, signaler que les contenus peuvent être reproduits, mais avec mention de la source et éventuellement un lien pointant vers le contenu original. En cas de publication de propos diffamatoires, la présidente n'est responsable des commentaires des internautes que s'il a eu connaissance de leur contenu avant leur mise en ligne, ou si elle n'a pas agi promptement pour les retirer dès qu'elle en a eu connaissance.

 

Limitation de la responsabilité de l'association

 

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, l'association École LA BOÉTIE ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.

 

Informatique et liberté

 

Les informations recueillies sont nécessaires à la gestion des inscriptions.


Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.


Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez nous adresser un mail à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Hébergement

 

En cas de question technique concernant le site internet, merci de contacter : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Ce site a été réalisé par l’association « École LA BOÉTIE ».


Il est enregistré et hébergé par www.phpnet.org